Publié le jeudi 10 mars 2016

MENTIONS LEGALES

1. Informations éditoriales
Le Consommateur d'Alsace est édité par l'association Chambre de Consommation d'Alsace.
Numéro ISSN : 0182 – 7707
Le site Internet www.cca.asso.fr est la propriété de la Chambre de Consommation d'Alsace, dont les coordonnées sont les suivantes :
7 rue de la Brigade Alsace-Lorraine- B.P. 6 - 67064 STRASBOURG CEDEX
Tél. : 03 88 15 42 42
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Numéro SIRET : 786 505 032 00049
Numéro de TVA intracommunautaire : FR0278650503200049
Directeur de publication : Madame Marie-José FIGNIER, Présidente.
Webmestre : Richard NICOLINI

2. Conditions d'accès et d'utilisation
Le site www.cca.asso.fr a été développé dans le respect des standards sur internet.
L'accès à ce site et son utilisation nécessitent de disposer de la configuration minimale suivante : tout ordinateur doté d'un navigateur Microsoft Internet Explorer version 8 et supérieure, Mozilla FireFox, Safari, Chrome.
Le site www.cca.asso.fr n'utilise pas de cookies.

3. Droits de propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site Internet www.cca.asso.fr sont réservés au titre du droit d'auteur, ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation à usage privé.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable de la Chambre de Consommation d'Alsace.

4. Informatique et Libertés
Les données nominatives éventuellement collectées sur le site sont destinées exclusivement au service Abonnement de la Chambre de Consommation d'Alsace pour le traitement des demandes d'abonnement.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant.
Pour l'exercer, veuillez-vous adresser par courrier à :
Chambre de Consommation d'Alsace – Données personnelles – 7 rue de la Brigade Alsace-Lorraine – BP 6 – 67064 STRASBOURG CEDEX

5. Crédits photographiques
Certaines photographies de ce site sont issues des banques d'images Fotolia et Pixabay.

6. Hébergement
L'hébergement du présent site est assuré par :
SDV Plurimédia - 15 rue de la Nuée Bleue - 67000 Strasbourg
Tél. 03 88 75 80 50

Mentions légales - Qui sommes-nous - Le Consommateur d’Alsace est édité par la Chambre de Consommation d’Alsace, 7 rue de la Brigade Alsace- Lorraine - BP 06 - 67064 Strasbourg Cedex - Tél. 03 88 15 42 42 - email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Sunday the 26th.
Powered by Joomla! and the Make Money Online